Conseil municipal du 30 septembre 2024
- 1 - Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 1 er juillet 2024
- 2 - Élection d'un adjoint
- 3 - Création de postes
- 4 - Fonds de concours de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
- 5 - Prescription de la modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et fixation des modalités de la concertation
- 6 - Renouvellement de la convention de mutualisation entre le CCAS de Jouy-en-Josas et la commune de Buc pour le service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD)
Conseil municipal du 1er juillet 2024
- 1 - Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 27 mai 2024
- 2 - Convention pour la constitution d'un groupement de commandes entre la ville de Versailles, coordonnateur, le centre d'action sociale de la ville de Versailles, la communauté d'agglomération Versailles Grand Parc et les villes membres de VGP
- 3 - Mise en place du Pass Culture
- 5 - Convention de réservation des logements du parc social dans le cadre de la gestion des flux
- 6 - Règlement du parc du Château
- 7 - Adoption du règlement intérieur du concours "Nature en Ville"
- 8 - Création de l'École Municipale des Sports
- 9 - Semaine scolaire de 4 jours : dérogation
- 10 - Règlement de fonctionnement de la crèche Les Hirondelles
- 11 - Logement pour nécessité absolue de service
- 12 - Modification de la liste des emplois concernés par le régime des astreintes
- 13 - Création de postes
- 14 - Protocole transactionnel
Conseil municipal du 27 mai 2024
- 1 - Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 4-4-2024
- 2 - Appel à projet ACTEE (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficatié énergétique- Fonds Chêne / Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et des Régies (FNCCR)s
- 3 - Révision du régime d'exonération de la taxe d'aménagement et rappel des taux de la part communale applicables sur la commune de Buc
- 4 - Acquisition de la parcelle cadastrée section AC N°6 sise Chemin des Marais à Buc
- 5 - Délégation du droit de préemption urbain à l'Établissement Public Foncier d'Ile-de-france pour la parcelle cadastrée section AB N°79 sise 4bis rue des Lavandières à Buc
Conseil municipal du 4 avril 2024
- 1 - Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 5-2-2024
- 2 - Référent déontologue de l'élu local : fixation des conditions et modalités de désignation de saisine et de rendu d'avis
- 3 - Référent déontologue de l'élu local : désignation
- 4 - Compte financier unique 2023 - Budget Commune
- 5 - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Budget Commune
- 6 - Budget Primitif 2024
- 7 - Taux d'imposition 2024
- 8 - Autorisations de programme
- 9 - Subventions aux associations
- 10 - Subventions au CCAS
- 11 - Plan de financement prévisionnel des travaux de rénovation énergétique des bâtiments
- 12 - Adoption de Zones d'accélération des Énergies Renouvelables
- 13 - Déclassement d'une parcelle vendue par la Commune en 2014
- 14 - Fixation du montant de la redevance exceptionnelle de dépôt sauvage
- 15 - Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires