Conseil municipal du 12 décembre 2022
- 1-Approbation du proces-verbal du CM du 14 novembre 2022
- 2-Autorisation d'engagement des crédits d'ivestissement avant le vote du budget primitif 2023
- 3-Subventions aux associations - Acompte 2023
- 4-Révision libre de l'attribution de compensation (AC) de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc à Buc : - prise en charge par l'lntercommunalité du coût des eaux pluviales sans modification des AC des communes, - hausse exceptionnelle des montants 2023 liée au supplément de TVA 2022, - réduction permanente du coût du délégué à la protection des données
- 5-Adhésion au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)
- 6-Sobriété énergétique: extinction de l'éclairage public sur le territoire de la commune et respect des consignes de températures
- 7-Mise en place du dispositif« BAFA'CILE »
- 8-Restruction des écoles - Rentrée septembre 2023
Conseil municipal du 14 novembre 2022
- 1-Approbation du proces-verbal du CM du 26 septembre 2022
- 2-Modification de la commission des élus
- 3-Approbation du rapport de la commission locale - Evaluation des transferts de charges CLECT
- 4-Motion de soutien - Candidature Terre et Cite
- 5-Demande de fonds de concours dans le cadre du retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale 2020 de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
- 6-Partage de la taxe d'amenagement entre les communes et VGP
- 7-Admission en non valeur 2022
- 8-Adhesion à Seine et Yvelines numerique segment informatique de gestion
- Annexe A - Procès-verbal du CM du 16 septembre 2022
- Annexe B - Rapport CLETC
- Annexe C - Specimen de convention Seine et Yvelines Numérique
- Annexe C - Grille tarifaire des frais de gestion et d'accès à la Centrale d'Achats
- Annexe C - Bordereau des prix unitaires Solutions télécom et Solutions informatiques
- Annexe C - INSEE - Avis de mise à jour au Répertoire des Entreprises et des Établissements
- Annexe C - Tableau des marchés
- Annexe C - Conditions générales de recours
Conseil municipal du 26 septembre 2022
- 1-Approbation du proces-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2022
- 2-Changement définitif du lieu des séances du Conseil Municipal de la ville de Buc
- 3-Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Madame Constance HUYNH TUONG
- 4-Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Monsieur Michel FASTRE
- 5-Modification de la composition des commissions municipales
- 6-Décision modificative N°02-2022 - Budget Commune
- 7-Attribution des subventions exceptionnelles et des crédits ouverts 2022 - Budget Commune
- 8-Sollicitation de subventions dans le cadre du Contrat de Proximité Yvelines 2020-2022
- 9-Convention d'objectifs et de financements - Prestation de service Relais Petite Enfance
- 10-Adhésion à la convention cadre entre Seine-et-Yvelines Numérique et la commune de Buc permettant d'accéder à sa centrale d'achat pour le segment« Territoires Connectés / bornes de recharge pour véhicules électriques sur le domaine public »
- 11-Recrutement d'un intervenant vacataire au service jeunesse dans le cadre de l'aide aux devoirs et fixation du taux horaire
- 12-Modification du tableau des effectifs
- Annexe A - Procès-verbal du CM du 20 juin 2022
- Annexe B - Composition des commissions municipales permanentes
- Annexe C - Convention d'objectifs et de financement CAF
- Annexe D - Convention cadre pour la réalisation de prestations de service en Seine-et-Yvelines Numérique et la ville de Buc - Bornes de recharge pour véhicules électriques