Conseil municipal du 18 décembre 2023
- 1 - Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 13-11-2023
- 2 - Dérogation au repos dominical des salariés, accordée par le Maire aux établissements de commerce de détail sur la commune de Buc
- 3 - Société Publique Locale CITALLIA : Désignation d'un délegué au sein de l'Assemblée Spéciale
- 4 - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
- 5 - Adhésion au comité de jumelage de la ville de Jouy-en-Josas
- 6 - Mise à jour du tableau des effectifs
- 7 - Régime indemnitaire de la Police Municipale : Rectificatif
- 8 - Autorisation des crédits d'investissements avant le budget
- 9 - Avance de subventions 2024
- 10 - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel et acquisition par donation des parcelles cadastrées section Zc n°25 et n°26 sises rue de la Croix Blanche : avenant rectificatif
- 11 - Rapport d'activité annuel 2022 du SEY 78
- 12 - Rapport d'activité annuel 2022 d'AQUAVESC
- 13 - Règlement intérieur de la structure de jeunesse, Le Spot
Conseil municipal du 13 novembre 2023
- 1 - Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 25-09-2023
- 2 - Regime indemnitaire police municipale
- 3 - Compte financier unique
- 4 - Decision modificative
- 4bis - Decision modificative
- 5 - Fonds de concours de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
- 6 - Grand Paris Amenagement : Convention tripartite GPA/VGP/Buc relative à la conduite d'un programme de travail partenarial pour la réalisation d'études pré-opérationnelles sur le périmètre dit "ZAE Buc"
- 7 - Jeux olympiques et paralympiques 2024 : Convention de remboursement des billets achetés par VGP pour le compte de la Commune
Conseil municipal du 25 septembre 2023
- 1- Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 30-06-2023
- 2- Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée - Mise à jour du règlement intérieur du Comité Local pour l'Emploi
- 3- Adhésion à l'association BEEV'R
- 4- Modification de cinq postes permanents
- 5- Révision du taux horaire des agents vacataires assurant l'encadrement de la navette scolaire
- 6- Exonération partielle de la taxe foncière
- 7- Approbation Approbation d'un protocole d'accord transactionnel et acquisition par donation des parcelles cadastrées section ZC n°25 et n°26 sises rue de la Croix Blanche
- 8- Convention relative à la vidéoprotection urbaine entre Versailles Grand Parc et la ville de Buc
Conseil municipal du 30 juin 2023
- 1- Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 27-03-2023
- 2- Forfait mobilités durables
- 3- Contrat de prévoyance
- 4- Modification du tableau des effectifs : création de postes
- 5- Renouvellement du dispositif relatif au conseiller numérique
- 6- Fonds Vert portant sur l'éclairage public
- 7- Fonds Vert portant sur la renaturation des cours d'écoles
- 8- Modifications au sein de la commission des concessions et des délégations de service public
- 9- Comité consultatif du marché forain
- 10- Exonération de la part communale de la taxe d'aménagement aux locaux d'habitation sociale et d'hébergement social
- 11- Adhésion à la Fédération Nationale des Communes Forestières
Conseil municipal du 27 mars 2023
- 1-Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 06-02-2023
- 2-Prise de participation dans la Société Publique Locale CITALLIA
- 3-Aide exceptionnelle de la ville de Buc aux victimes du séisme du 6 février 2023 frappant la Turquie et la Syrie
- 4-Rapport Social Unique
- 5-Extension du dispositif d'attribution des tickets restaurant à l'ensemble des agents de la ville éligibles et augmentation de la participation employeur
- 6-Modification du tableau des effectifs
- 7-Compte de gestion 2022 - Budget Commune
- 8-Compte Administratif 2022 - Budget commune
- 9-Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - Budget Commune
- 10-Taux d'imposition 2023
- 11-Budget Primitif 2023
- 12-Subventions aux Associations
- 13-Subvention au CCAS
- 14-Avenant à la mise à disposition et autorisation de travaux sur des parcelles du PRE-CLOS
- 15-Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Buc entre la ville et GRDF
- 16-Paris 2024 : accueil des épreuves olympiques cyclisme sur route : courses en ligne Homme et Femme
Conseil municipal du 6 février 2023
- 1-Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 12-12-2022
- 2-Installation de S.VIELLE suite démission d’un conseiller municipal
- 3-Modification de la composition de la commission d’appel d’offres
- 4-Dérogation au repos dominical
- 5-Rapport d’orientations budgétaires
- 6-Avenant 1 remboursement charges ZAE entre BUC et VGP
- 7-Mutualisation délégué à la protection des données avenants 2020-2021
- 8-Mutualisation délégué à la protection des données avenant 2022
- 9-Actualisation flotte de véhicules municipaux
- 10-Adhésion au contrat assurance groupe 2023-2026
- 11-Mise a disposition d’un agent auprès du CCAS
- Annexe A - PV du CM du 12 décembre 2022
- Annexe B - ROB
- Annexe C - Avenant 1 - Convention remboursement de charges ZAE
- Annexe D - Convention cadre et avenants 2019-2020-2021
- Annexe E - Mutualisation DPD - Avenant financier réalisation 2022
- Annexe F - Flotte véhicules municipaux
- Annexe G - Rapport d'analyse +30